Après deux ans de collaboration avec l’Association française des managers de la diversité (AFMD), nous avons le plaisir de vous présenter ce mardi 14 décembre 2021 notre Kit de prévention des discriminations dans l’enseignement supérieur et la recherche. Ce travail commun a été réalisé avec le soutien du Défenseur des Droits et du Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, avec l’aimable participation de JuriSup.

Ce Kit sera présenté cet après-midi à l’occasion d’une conférence organisée par la Conférence des Présidents d’Université et retransmise en direct. Retrouvez le document en accès libre sur notre site internet dès 14h. 

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Le Kit de prévention des discriminations dans l’ESR a été créé pour accompagner les référent·es égalité femmes-hommes, les référent·es racisme et antisémitisme, les référent·es laïcité ou toute autre personne souhaitant s’impliquer dans la prévention des discriminations dans l’enseignement supérieur et la recherche. Il adopte une approche globale, tant du point de vue des critères abordés que des domaines d’actions recensés.

Dans l’enseignement supérieur et la recherche, les discriminations sont depuis longtemps un sujet d’étude pour certaines disciplines, comme les sciences humaines et sociales. En revanche, la prise en compte des situations de discrimination vécues au sein des établissements est récente et interroge les personnes en charge de ces questions. Les principaux critères de discriminations ou thèmes à partir desquels se structurent les politiques actuelles sont l’égalité entre les femmes et les hommes, et plus particulièrement les violences sexistes et sexuelles (VSS) et le handicap. Cependant, le développement de ces politiques s’effectue le plus souvent en ‘’silos’’, sans véritable complémentarité avec d’autres critères ou thèmes à l’égard desquels le besoin de traitement de situations et de prévention des discriminations est important, en particulier pour les étudiant.es et personnels LGBT+, les personnes victimes de discriminations liées à l’origine ou l’expression religieuse et la laïcité.

Ce kit propose un premier état des lieux des discriminations dans l’enseignement supérieur et la recherche, il donne des éléments de droit pour traiter les situations et propose des pistes d’actions pour prévenir les discriminations de façon globale, tout en tenant compte des spécificités de chaque critère ou thème.

Il s’appuie sur les connaissances de la CPED, de l’AFMD, du Défenseur des droits et du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Il a bénéficié des apports du réseau professionnel des responsables des affaires juridiques de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (JuriSup), de celui dédié à l’accompagnement du handicap dans l’enseignement supérieur (APACHES) et de SOS Homophobie. Enfin, il s’est enrichi du partage d’expériences des correspondant·e·s de plus d’une vingtaine d’établissements d’enseignement supérieur membres de la CPED.